Le Fonds de dotation

Dépôt

Fonds de dotation, régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite loi de modernisation de l’économie (art 140 et 141)

Siège social : 57 rue Gaston Tessier – 75019 Paris

Objet du fonds de dotation

Le Fonds de Dotation poursuit un but non lucratif et a pour objet de soutenir toute action sociale ou philanthropique d’intérêt général en France et à l’étranger notamment auprès des plus démunis, de concourir à la connaissance, la préservation, la valorisation, la transmission et la diffusion du patrimoine culturel, historique, artistique et religieux français et européen, et de promouvoir et de soutenir le développement de l’enseignement et de la recherche scientifique en matière d’histoire et de compréhension des pratiques religieuses et de leurs composantes en France et à l’étranger.

Ressources

Les ressources du Fonds de Dotation se composent notamment :

des revenus de la dotation ;
des produits des activités autorisées par les statuts ;
des produits des rétributions pour services rendus ;
des produits de l’appel à la générosité du public, dans les conditions définies au Titre IV du décret n° 2009-158 du 11 février 2009 tel qu’il a été modifié par le décret n°2017-908 du 6 mai 2017 ;
de toutes autres ressources qui ne sont pas interdites par les textes législatifs et réglementaires en vigueur ainsi que par la jurisprudence et les réponses ministérielles.

Administrateurs

Mademoiselle Sybille Montagne
Madame Fleur Nabert
Monsieur Guillaume Arnaud
Monsieur Pierre-Marie Dumont
Monsieur Romain Lizé
Monsieur Vincent Montagne
Monseigneur Matthieu Rougé

Président : Monsieur Romain Lizé

Trésorier : Madame Séverine Warmé-Janville

Secrétaire général : Monsieur Dieudonné de Lavenne